Conditions d'utilisation

For your convenience, we have translated the English version of this page into French. This translation is for informational purposes only, and the definitive version of this page is the English version. Par souci de simplicité, nous avons traduit cette page de l’anglais au français. Cette traduction n’est disponible qu’à titre informatif : la version officielle est la version anglaise.

Bienvenue sur CogniFit !

Les présentes Conditions d'utilisation (« Conditions ») constituent un accord entre vous et CogniFit Inc. (« CogniFit »), une société située aux États-Unis d'Amérique. Lorsque les Conditions mentionnent « CogniFit », « nous », « notre » ou « notre », elles font référence à la partie à votre accord qui vous fournit nos services (décrits ci-dessous).

Ces Conditions s’appliquent à votre accès ainsi qu’à votre utilisation des Services qui inclut nos sites web, applications, évaluations cognitives, programmes d’entraînement cérébral, SMS, API, notifications par courriel, boutons, widgets, annonces, services de transactions commerciales, et nos autres services couverts renvoyant à ces Conditions (collectivement, les « Services »).

Vous devez accepter les présentes Conditions pour créer un compte CogniFit et accéder à ou utiliser les Services. Si vous n'avez pas de compte, vous acceptez les présentes Conditions en utilisant toute partie des Services. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions, veuillez ne pas créer de compte ni utiliser les Services.

1. Lire notre Politique de Confidentialité

CogniFit respecte votre confidentialité. Pour en savoir plus sur nos pratiques concernant les données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notamment notre déclaration sur l'Utilisation des cookies. En accédant à ou en utilisant les Services, vous convenez que CogniFit et ses sociétés affiliées puissent recueillir et utiliser vos informations conformément à la Politique de confidentialité.

2. Utilisation des Services

Les personnes âgées de 16 ans ou d’un âge minimum supérieur applicable dans la juridiction pertinente là où réside cette personne, ne sont pas autorisées à créer des comptes à moins qu’un parent n’y ait consenti conformément à la loi applicable. De plus, vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser si la loi en vigueur vous interdit de bénéficier des services ou si vous avez été suspendu ou exclu des Services par le passé.

Si vous acceptez les présentes Conditions et que vous utilisez les Services au nom d’une société, organisation, État ou autre entité juridique, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé(e) à le faire et que vous avez l'autorité de lier cette entité aux présentes Conditions, auquel cas les mots "vous" et "votre" tels qu'ils sont utilisés dans les présentes Conditions se réfèrent à cette entité.

3. Création d’un Compte

L'utilisation complète des Services nécessite la création d'un compte. Vous devrez nous fournir diverses informations en fonction de votre type de compte. Ces informations peuvent comprendre votre nom, une adresse électronique valide, un mot de passe fort, ainsi que votre date de naissance et votre sexe. Vous êtes responsable de toutes les activités liées à votre compte. CogniFit n'est pas responsable de toute perte ou de tout dommage découlant de votre manquement à maintenir la confidentialité de vos identifiants de compte. Veuillez contacter l’assistance client à support@cognifit.com si vous découvrez ou supposez l'existence de toute atteinte à la sécurité liée aux Services ou à votre compte.

Si vous utilisez des Services achetés pour vous par un tiers (par exemple, un parent, enseignant, professionnel de la santé, ou chercheur), l’acheteur du Service a le droit de contrôler les accès audit Service payant et d’obtenir des rapports sur son utilisation, mais il ne dispose d’aucun droit sur votre compte personnel.

4. Équipement Nécessaire

L'utilisation complète des Services nécessite l'utilisation d'un ordinateur équipé du logiciel adéquat ou d'un appareil portable pris en charge, et d'une connexion Internet. La maintenance et la sécurité de cet équipement peuvent influencer les performances des Services et vous devez garantir le bon fonctionnement de l'équipement. Veuillez voir les ressources nécessaires pour utiliser CogniFit directement dans notre Centre d’Aide.

5. Publier votre Contenu sur les Services

CogniFit peut vous permettre de publier, télécharger, stocker, partager, envoyer ou afficher des photos, images, vidéos ou données, du texte, votre performance cognitive, votre état physique, des commentaires et d'autres informations ou contenus (« Votre contenu ») sur les Services ou par leur intermédiaire. Vous conservez tous les droits relatifs à Votre contenu que vous publiez sur les Services. En rendant accessible votre contenu sur les Services ou par son intermédiaire, vous accordez par la présente à CogniFit un droit mondial non-exclusif, sans contrepartie financière, transférable et concédable en sous-licence, d'utiliser, copier, modifier, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, traduire, utiliser pour créer des œuvres dérivées et distribuer tout ou partie de Votre contenu, y compris votre nom et votre image, sur tout média. Les droits que vous nous accordez dans la présente Section 5 sont destinés à l'unique fin de proposer et d'améliorer les Services.

Vous êtes responsable de Votre contenu. Vous déclarez et garantissez être le propriétaire de Votre contenu ou que vous disposez de tous les droits requis pour nous octroyer une licence en vue de l'utilisation de Votre contenu, tel que décrit dans les présentes Conditions.

Vous certifiez et garantissez que Votre contenu, l'utilisation et la mise à disposition de Votre contenu sur les Services, et votre utilisation des Services (a) n'enfreindront, ne détourneront ou ne violeront pas tout brevet, droit d'auteur, marque commerciale, secret commercial, droit moral ou autre droit de propriété intellectuelle, ou droits de publicité ou de confidentialité ; (b) ne violeront pas ou n'encourageront aucune conduite qui entrerait en violation de toute loi ou règlement applicable ou qui entraînerait une responsabilité civile ; (c) ne sont pas frauduleux, faux, trompeurs ou mensongers ; (d) ne sont pas diffamatoires, obscènes, pornographiques, vulgaires ou offensants ; (e) ne promeuvent pas la discrimination, le sectarisme, le racisme, la haine, le harcèlement ou toute agression envers tout individu ou groupe ; (f) ne sont pas violents ou menaçants, ou ne promeuvent pas la violence ou des actions qui menacent toute personne ou entité ; ou (g) ne promeuvent aucune activité ou substance illégale ou dangereuse.

Vous acceptez en outre de ne (1) télécharger aucun contenu porteur de logiciels malveillants ou conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout équipement ou service, ou qui contienne d'autres fichiers ou contenus dangereux, perturbateurs ou destructeurs ; (2) utiliser ou tenter d'utiliser le compte d'un autre utilisateur sans autorisation, ou usurper l'identité de toute personne ou entité ; (3) recueillir, solliciter ou collecter les informations des autres utilisateurs quel qu'en soit le motif, y compris, sans limitation, pour envoyer des communications non sollicitées ; (4) publier, faire la publicité ou promouvoir commercialement des produits ou des services, ou télécharger tout contenu à caractère publicitaire, documentation promotionnelle, courrier indésirable, spam, concours ou loterie, ou d'entretenir ou promouvoir une activité criminelle ; ou (5) utiliser les Services de quelque manière qui, à notre seule discrétion, est de nature contestable, ou qui restreint ou empêche toute autre personne d'utiliser ou de profiter des Services, ou susceptible de nous exposer ou d'exposer nos utilisateurs à tout dommage ou responsabilité, quelle qu'en soit la nature.

CogniFit peut, à sa seule discrétion, altérer, supprimer, retirer ou refuser d'afficher Votre contenu, et peut vous interdire de publier, télécharger, stocker, partager, envoyer ou afficher Votre contenu sur les Services ou par leur intermédiaire.

6. Droits de CogniFit

Le Contenu CogniFit comprend tout graphisme, photo, image, vidéo, fichier audio, donnée, texte, musique, votre performance cognitive, votre état physique, commentaire, logiciel et tout type d'œuvre dont vous êtes l'auteur ainsi que tout autre contenu, information ou documentation publiés, générés, fournis ou rendus accessibles de toute autre manière par les Services (collectivement dénommés le « Contenu »). Le Contenu, les Services et la technologie de CogniFit sont protégés par des droits d'auteur, de marque commerciale, de brevet, de propriété intellectuelle, ainsi que par d'autres lois des États-Unis d'Amérique et d'autres pays. Nous nous réservons tous droits qui ne sont pas expressément définis dans les présentes Conditions. Vous acceptez de ne pas déplacer, modifier ou dissimuler tout droit d'auteur, marque commerciale, marque de service ou autres avis de propriété intellectuelle incorporés ou accompagnant les Services. Il est interdit de copier, imiter ou utiliser sans notre autorisation écrite préalable tout ou partie de nos logos et toutes autres marques déposées de CogniFit susceptibles d'apparaître sur les Services, et l'apparence générale ainsi que le style propre aux Services, y compris les en-têtes des pages, les graphismes, icônes et caractères. Il est interdit de copier, imiter ou utiliser sans notre autorisation écrite préalable tout ou partie de nos autres marques commerciales, produits et noms de services et noms de sociétés ou logos mentionnés sur les Services, et appartenant à leurs propriétaires respectifs.

7. À Faire et à ne Pas Faire sur les Services

Lorsque vous utilisez les Services, vous vous engagez à :

• Respecter toutes les lois applicables, y compris, de manière non limitative, les lois en matière de protection de la vie privée, les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle, les lois relatives aux e-mails non sollicités, les lois relatives au contrôle des exportations, les lois fiscales et les exigences réglementaires ;
• Nous communiquer des informations exactes et à les mettre à jour ;
• Respecter les instructions et les spécifications techniques qui vous sont données par CogniFit, qui permettent le bon fonctionnement des Services, ainsi que de ne modifier ou altérer aucun code informatique qui vous est fourni ;
• Communiquer vos demandes, questions ou autres requêtes qui sont liées à l'utilisation des Services, seulement à CogniFit ; et
• Utiliser les Services de manière responsable.

Lorsque vous utilisez les Services, vous vous engagez à ne pas :

• Créer une fausse identité sur LinkedIn, contrefaire votre identité, créer un profil de Membre pour n’importe qui d’autre que vous-même (une personne réelle), ou utiliser ou tenter d’utiliser le compte d’un autre ;
• Développer, prendre en charge ou utiliser des logiciels, des dispositifs, des scripts, des robots ou tout autre moyen ou processus (notamment des robots d’indexation, des modules d’extension de navigateur et compléments, ou toute autre technologie) visant à effectuer du web scraping des Services ou à copier par ailleurs des profils et d’autres données des Services ;
• Remplacer toute fonctionnalité de sécurité ou contourner ou éviter tout contrôle d’accès ou utiliser des limites de Service ;
• Copier, utiliser, divulguer ou distribuer toute information obtenue auprès des Services, que ce soit directement ou par le biais de tiers sans le consentement de CogniFit ;
• Divulguer des informations que vous n’avez pas l’autorisation de communiquer (comme des données à caractère personnel d’autres personnes) ;
• Violer les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits de LinkedIn, ce qui comprend, mais sans s’y limiter, (i) la copie ou la distribution de nos évaluations et entraînements cognitifs, nos astuces et articles de bien-être, nos vidéos ou d’autres supports ou (ii) la copie ou la distribution de nos technologies, à moins qu’elles n’aient été diffusées sous licence open source, (iii) l’utilisation du terme “CogniFit” ou de nos logos dans un nom commercial, une adresse e-mail ou une URL;
• Publier quoi que ce soit qui contienne des virus, vers informatiques ou tout autre code dangereux ;
• Faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, déchiffrer ou, de manière générale, tenter d’obtenir le code source des Services ou de toute technologie connexe qui n’est pas en open source ;
• Sous-entendre ou déclarer que vous êtes affilié ou sponsorisé par CogniFit sans notre consentement exprès (par exemple, vous faire passer pour un formateur agréé CogniFit) ;
• Louer, proposer en bail, prêter, commercialiser, vendre/revendre ou monnayer autrement les Services ou données associées ou y accéder sans l’accord de CogniFit ;
• Créer des liens profonds vers nos Services à toute fin autre que de promouvoir votre profil ou un groupe sur nos Services, sans l’accord de CogniFit ;
• Utiliser des bots informatiques ou d’autres méthodes automatisées afin d’accéder aux Services, ajouter ou télécharger des contacts, envoyer ou rediriger des messages ;
• Surveiller la disponibilité, la performance ou la fonctionnalité des Services à des fins concurrentielles ;
• Utiliser la technique du “framing”, de la “mise en miroir” ou, d’une manière générale, simuler l’apparence ou le fonctionnement des Services ;
• Recouvrir ou modifier autrement les Services ou leur apparence (par exemple en insérant des éléments dans les Services ou en supprimant, en couvrant ou en masquant une publicité incluse sur les Services) ;
• Perturber le fonctionnement des Services ou imposer une charge disproportionnée sur ceux-ci (p.ex. spam, attaque par déni de service, virus, algorithme de jeu) ; et/ou
• Violer toute condition supplémentaire en rapport avec un Service spécifique fourni, lors de votre inscription à un tel Service ou de votre première utilisation de ce Service.

8. Liens Hypertextes

Vous recevez un droit limité, non-exclusif et non-transférable de créer un lien hypertexte vers les Services sous réserve que ce lien ne donne pas une image fausse, trompeuse, désobligeante ou diffamatoire de toute autre manière de CogniFit ou de ses produits, et à la condition que le site contenant le lien ne présente aucun contenu réservé aux adultes ou contraire à la loi, ni aucun contenu offensant, malveillant ou douteux de toute autre manière. Ce droit limité peut être révoqué à tout moment à la seule discrétion de CogniFit.

9. Droits d’Application de CogniFit

Nous ne sommes pas dans l'obligation de surveiller l'accès ou l'utilisation des Services ou du Contenu, ou d'examiner ou modifier tout Contenu CogniFit ou Votre Contenu, mais nous avons le droit de le faire aux fins de l'exploitation des Services, afin d'assurer la conformité aux présentes Conditions et afin de nous conformer à la loi ou d'autres exigences légales applicables. Nous pouvons consulter et divulguer toute conduite illégale à des autorités d'application de la loi. Conformément à toute procédure légale valide, nous pouvons en outre coopérer avec des autorités d'application de la loi afin de poursuivre des utilisateurs qui violeraient la loi.

Nous nous réservons le droit (sans obligation de notre part) de supprimer ou de désactiver l'accès aux Services, à tout Contenu CogniFit ou à Votre contenu à tout moment et sans préavis, à notre entière discrétion, si nous déterminons que le Contenu CogniFit, Votre contenu ou votre utilisation des Services s'avère inadmissible ou en violation des présentes Conditions. Nous sommes en droit d'enquêter sur toute violation des présentes Conditions ou sur toute conduite affectant les Services, et pouvons y répondre par toute action que nous estimons appropriée.

10. Utilisation des Services à vos Propres Risques

Si vous choisissez de vous fier à tout Contenu ou Services CogniFit, vous le faîtes à vos propres risques.

Notre objectif est de fournir des informations utiles et précises concernant les Services, mais nous ne procédons à aucune approbation, déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit concernant tout contenu, informations ou services. La précision des données collectées et présentées par l'intermédiaire des Services ne contient aucune indication que les Services est ou devrait être considéré comme un dispositif médical par la Food and Drug Administration (FDA) ou l’Agence Européenne des Médicaments (AEM).

Les Services n'est pas prévu pour fournir un diagnostic, pour traiter, guérir ou empêcher toute maladie. Nous ne sommes pas responsables de la précision, de la fiabilité, de l'accessibilité, de l'efficacité ou de l'utilisation correcte des données que vous recevez par l'intermédiaire des Services. En cas de doute, veuillez contacter avec un professionnel qualifié car CogniFit ne fournit pas ce type de service.

L'utilisation des Services ne doit pas remplacer votre bon jugement et votre bon sens.

11. Politique de Copyright

CogniFit respecte la propriété intellectuelle d'autrui et attend de ses utilisateurs qu'ils agissent de même. Conformément à sa politique et dans des circonstances raisonnables, CogniFit désactivera ou résiliera à sa seule discrétion les comptes des utilisateurs violant de manière répétée les droits de titulaires de droits d'auteur. Veuillez consulter la politique de copyright de CogniFit.

12. Conditions Générales de Vente

CogniFit vend des tests cognitifs numériques et des programmes d'entraînement cérébral et peut proposer d'autres biens virtuels. Les présentes conditions de vente (les " conditions de vente ") s'appliquent à l'achat et à l'utilisation de tout service payant de CogniFit, y compris les services d'abonnement à renouvellement automatique, tels que les programmes numériques d'entraînement cérébral, et les achats uniques, tels que nos évaluations cognitives numériques et autres articles virtuels (" services payants "). En achetant ou en utilisant un service payant, vous acceptez d'être lié par les conditions d'utilisation de CogniFit, qui intègrent les présentes conditions de vente et comprennent une clause d'arbitrage obligatoire, et par toutes les autres conditions qui vous sont présentées dans le cadre de votre utilisation des services payants. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'achetez pas, n'accédez pas et n'utilisez pas nos services payants.

12.1 Frais Unique

Les services payants comprennent du contenu et des services personnalisés et interactifs. Il peut s'agir d'achats ponctuels ou de services d'abonnement renouvelés automatiquement, comme nos programmes d'entraînement digitaux pour le cerveau (" Abonnements "). Veuillez vous référer à la page produit pour plus d'informations sur vos services de paiement spécifiques. Nous pouvons apporter des modifications, suspendre ou interrompre les services payants à tout moment et pour quelque raison que ce soit, et nous avons l'entière discrétion de déterminer quelles parties du service CogniFit doivent être payantes.

12.2 Abonnements

Renouvellement automatique des abonnements. La durée de l'abonnement peut varier, par exemple, avec des modalités de renouvellement automatique mensuel ou annuel (une "durée d'abonnement"), comme décrit au cours de votre transaction. Votre abonnement sera automatiquement renouvelé pour des durées d'abonnement supplémentaires tant que votre abonnement se poursuivra, jusqu'à ce que vous l'annuliez ou que nous suspendions ou cessions de fournir l'abonnement conformément à nos conditions de service. Sauf avis contraire de notre part, vous serez facturé avant ou au début de chaque période de renouvellement.

Résiliation de l'abonnement. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment en accédant à la page des paramètres de votre compte ou en contactant notre service clientèle à l'adresse support@cognifit.com. Votre annulation prendra effet à la fin de la période d'abonnement en cours.

Dans le cas où vous annulez votre abonnement, veuillez noter que nous pouvons toujours vous envoyer des communications promotionnelles sur CogniFit, à moins que vous ne choisissiez de ne plus recevoir ces communications en suivant les instructions de désabonnement fournies dans les communications.

Il n'y a pas de remboursement pour les abonnements achetés il y a plus de 30 jours.Dans le cas où, au cours des 30 premiers jours d'utilisation, vous souhaitez faire appel au service de garantie initiale et demander un remboursement, vous devez contacter notre service clientèle à l'adresse support@cognifit.com. Lorsque vous annulez un abonnement, vous annulez les frais futurs liés à votre abonnement. Vous continuerez à avoir un accès complet à cet abonnement jusqu'à la fin de la période d'abonnement en cours. À tout moment et pour quelque raison que ce soit, nous pouvons offrir un remboursement, une remise ou toute autre contrepartie ("crédits") à certains ou à tous nos utilisateurs. Le montant et la forme de ces crédits, ainsi que la décision de les accorder, sont à notre seule discrétion. L'octroi de crédits dans un cas ne vous donne pas droit à des crédits à l'avenir pour des cas similaires, et ne nous oblige pas à accorder des crédits à l'avenir.

Essai gratuit. De temps à autre, nous pouvons proposer des essais gratuits de certains abonnements pour des périodes déterminées sans paiement. Si nous vous proposons un essai gratuit, les conditions spécifiques de votre essai gratuit seront incluses dans les documents marketing décrivant l'essai en question. Une fois votre essai gratuit terminé, nous (ou notre processeur de paiement tiers) commencerons à facturer votre méthode de paiement désignée sur une base récurrente pour votre abonnement (plus toutes les taxes et autres frais applicables) aussi longtemps que votre abonnement se poursuivra, sauf si vous annulez votre abonnement avant la fin de l'essai gratuit. Les instructions pour résilier votre abonnement sont décrites dans les sections ci-dessus. Pour éviter tout frais, vous devez annuler votre abonnement avant la fin de la période d'essai gratuite.

Changements de prix. Nous nous réservons le droit d'ajuster les prix de nos services payants ou de l'un de leurs composants de quelque manière que ce soit et à tout moment. Tout changement de prix prendra effet dès que vous en serez informé.

12.3 Achats uniques

Certains services payants sont des achats uniques et ne font pas l'objet d'un abonnement. Ces achats comprennent les licences pour les évaluations et autres produits que CogniFit peut offrir et qui ne sont pas des abonnements.

Il n'y a pas de remboursement sur les achats ponctuels effectués il y a plus de 30 jours. Si, au cours des 30 premiers jours d'utilisation, vous souhaitez faire appel au service de garantie initiale et demander un remboursement, vous devez contacter notre service clientèle à l'adresse support@cognifit.com.

Votre achat est associé au paiement d'une licence limitée et non transférable permettant d'accéder et d'utiliser ce contenu ou cette fonctionnalité sur les Services.

12.4 Paiements et facturation

Vous autorisez CogniFit à encaisser le coût que vous devez à travers le mode de paiement choisi pour les Services Payants. En nous fournissant un mode de paiement que nous acceptons, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à utiliser le mode de paiement désigné et que vous nous autorisez (ou notre tiers payeur) à vous facturer le montant total de votre achat (y compris toutes taxes et autres frais applicables). Si le mode de paiement ne peut être vérifié, n'est pas valide ou n'est pas acceptable, votre service payant peut être suspendu ou annulé. Vous devez résoudre tout problème que nous rencontrons concernant la méthode de paiement que vous choisissez pour continuer à utiliser le Service.

Veuillez noter que si vous acceptez une offre promotionnelle ou apportez des modifications à vos services payants, le montant facturé peut varier. Il peut également fluctuer en raison de changements dans les taxes ou les taux de change applicables. Vous nous autorisez (ou notre tiers processeur de paiement) à facturer votre méthode de paiement au montant approprié.

12.5 Déclarations, garanties et engagements

À moins que vous ne vous soyez inscrit à un compte parent, éducateur, professionnel de la santé ou chercheur, tout service payant vous est personnel et ne peut être utilisé par quiconque. Vous ne permettrez à personne d'autre d'utiliser vos services payants et vous ne transférerez aucun abonnement ni ne divulguerez votre mot de passe à quiconque. Vous informerez CogniFit de toute utilisation non autorisée ou interdite de vos Services Payants.

13. Politique de Commentaire et de Soumissions

Lorsque vous nous soumettez (à notre demande ou autrement) des commentaires ou des idées, vous acceptez que nous puissions les utiliser, divulguer, reproduire, distribuer et exploiter sans aucune restriction ou rémunération à votre égard. Nous ne rejetons aucun droit d'utilisation d'idées ou de commentaires similaires ou associés connus de nous préalablement, développés par CogniFit ou obtenus auprès de sources autres que vous.

14. Annonces, Concours et Cadeaux Publicitaires

Les Services peuvent inclure des liens vers d'autres contenus associés à d’autres sites et services en ligne. CogniFit ne contrôle ni n’opère ces sites et services en ligne. L’information et le contenu présentés par ces sites et services en ligne peuvent vous sembler impropre, ennuyant, abjecte, immoral et/ou illégal. En créant des liens vers d'autres sites et services en ligne, CogniFit n'endosse pas, ni ne sponsorise leur contenu, ni ne confirme leur validité, crédibilité, authenticité, intégrité ou légalité. CogniFit n'assume aucune responsabilité ou obligation envers ces sites et services de tiers.

Les Services peuvent inclure de la publicité, des liens sponsorisés et des informations commerciales (les « publicités »). En cliquant sur les publicités, il se peut que vous soyez redirigé vers un site d'un annonceur ou que vous receviez d'autres messages, informations ou offres de l’annonceur ou d'autres parties. CogniFit n'est pas responsable des pratiques faites ou effectuées par ces annonceurs, y compris leur Politique de Confidentialité, ainsi que les contenus, informations, messages ou offres de leur sites internet.

Des conditions générales supplémentaires peuvent s'appliquer aux enquêtes, concours, cadeaux publicitaires et autres promotions sponsorisés par CogniFit ou ses partenaires. Il vous incombe d'examiner avec attention ces conditions générales.

15. Alertes et Notifications

Dans le cadre de votre utilisation des Services, vous pouvez recevoir des notifications, des SMS, des alertes, des courriels et d'autres communications électroniques. Vous acceptez de recevoir ces communications. Vous pouvez contrôler la plupart des communications à partir des Services en utilisant les paramètres de notifications votre compte. Nous sommes susceptibles de vous transmettre certaines communications, comme des annonces sur le service et des messages d'administration. Vous êtes responsable du paiement des frais de messages ou de données qui peuvent vous être facturés par votre opérateur sans fil. Tout avis, contrat, déclaration ou autre communication que nous vous envoyons par voie électronique satisferont à toute obligation légale en matière de communication, y compris sur le caractère écrit de la communication.

16. Services de Tiers

Les Services peuvent afficher ou permettre des liens ou autres accès ou utilisations de contenus de tiers, promotions, annonces, sites Internet, applications, services et ressources (collectivement, des « Services de tiers ») qui ne sont pas sous le contrôle de CogniFit. Cela peut inclure la possibilité de lier votre compte CogniFit, données CogniFit ou les Services CogniFit avec des Services de tiers. Nous fournissons ces liens uniquement à titre de commodité et nous ne sommes pas responsables des produits, services ou autres contenus qui sont mis à disposition par des Services de tiers. Vous reconnaissez que tous les Services de tiers que vous utilisez en lien avec les Services CogniFit, comme les applications de tiers en accès sur les Services CogniFit, ne font pas partie des Services CogniFit et ne sont pas contrôlés par CogniFit, et vous prenez la seule responsabilité et assumez tous les risques induits par votre interaction ou utilisation de tous Services de tiers. Vous reconnaissez également que les présentes Conditions et la Politique de confidentialité de CogniFit ne s'appliquent pas à tous Services de tiers. Il vous incombe de lire et de comprendre les conditions générales et la politique de confidentialité s'appliquant à votre utilisation de tous Services de tiers.

De plus, Apple Inc. ou Google, Inc. constituent des tiers de ce contrat si vous accédez aux Services CogniFit à l'aide des applications mobiles développées pour Apple iOS ou Google Android, respectivement. Ces Services de tiers ne font pas parties de ce contrat et ne sont en aucun cas responsables de la prestation ou maintien des Services CogniFit. Votre accès aux Services CogniFit via ces appareils est soumis aux conditions définies dans les conditions d'utilisation des Services de ces tiers.

17. Modifications des Services

CogniFit peut modifier ou interrompre, de manière temporaire ou permanente, toute fonction ou composante des Services à tout moment et sans préavis. CogniFit n'est pas responsable à votre égard ou à l'égard de tout tiers concernant toute modification, suspension ou interruption de toute fonction ou composante des Services. Nous nous réservons le droit de déterminer les horaires et le contenu des mises à jour logicielles.

18. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de désactiver votre compte ou votre accès à certains aspects ou à la totalité des Services, ou de résilier les présentes Conditions, à notre seule discrétion, à tout moment, sans préavis et sans responsabilité à votre égard. Lors de cette suspension, désactivation ou résiliation, nous pouvons supprimer ou retirer Votre contenu, ainsi que d'autres informations liées à votre compte. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en contactant l'assistance client. Lors de la résiliation des présentes Conditions ou de la suspension, de la résiliation ou de l'interruption des Services ou de votre compte, les dispositions suivantes des présentes Conditions demeureront en vigueur : Sections 1, 5, 6, 9, 10, 11, 13, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24.

19. Modifications des Services

LES SERVICES ET LE CONTENU SONT FOURNIS « TEL QUEL », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. LES « ENTITES COGNIFIT » dÉsignent CogniFit et ses sociÉtÉs parentes, entitÉs affiliÉes, sociÉtÉs associÉes, responsables, administrateurs, employÉs, agents, reprÉsentants, partenaires, CONTRACTUELS et donneurs de licence. SANS LIMITER LES ÉLÉMENTS SUSMENTIONNÉS, LES ENTITES COGNIFIT REJETTTENT EXPLICITEMENT TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES RÉSULTANT OU LIÉES AUX PRÉSENTES CONDITIONS OU AUX SERVICES, Y COMPRIS TOUTES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU DE NON VIOLATION, AINSI QUE TOUTES GARANTIES DÉCOULANT DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE L'USAGE DU COMMERCE. Les Entités CogniFit n'effectuent aucune garantie relativement au fait que les Services ou le Contenu correspondent à vos exigences ou qu'ils soient disponibles sur une base ininterrompue, sécurisée ou libre d'erreur. Les Entités CogniFit n'effectuent aucune garantie relativement à la qualité, l'exactitude, l'actualité, la véracité, l'exhaustivité ou la fiabilité des Services ou de tout Contenu.

20. Indemnité

Vous indemniserez et dégagerez les Entités CogniFit de toute responsabilité à l'égard de toute plainte, procédure, poursuite, demande, litige, accusation ou enquête engagés par tout tiers, autorité gouvernementale ou organisme industriel, et de tous les dommages, responsabilités, pertes, coûts et dépenses, y compris, sans toutefois s'y limiter, des honoraires raisonnables d'avocat découlant ou liés de quelque manière que ce soit à (i) votre accès ou votre utilisation des Services, (ii) Votre Contenu ou (iii) votre violation ou violation supposée de toute garantie que vous avez effectuée en vertu des présentes, ou votre violation de toute autre modalité des présentes Conditions, ou (iv) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers. Les Entités CogniFit se réservent le droit d'assumer la direction de la défense contre toute plainte de tiers pouvant faire l'objet d'une indemnisation de votre part. Vous devrez en outre collaborer avec les Entités CogniFit afin de faire valoir toute défense disponible.

21. Limitation de Responsabilité

NI LES ENTITÉS COGNIFIT NI AUCUNE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DES SERVICES, NE SERA RESPONSABLE À L'ÉGARD DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS TOUTE PERTE DE PROFIT, DE DONNÉES OU DE RÉPUTATION, INTERRUPTION DE SERVICE, DOMMAGE INFORMATIQUE OU DÉFAILLANCE DE SYSTÈME OU DU COÛT DES SERVICES DE REMPLACEMENT DÉCOULANT DE OU LIÉ AUX PRÉSENTES CONDITIONS, OU DE L'UTILISATION OU IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DES SERVICES, QUE CE SOIT AU TITRE D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT OU D'UN DÉLIT (Y COMPRIS POUR NÉGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITÉ PRODUIT OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET QUE LES ENTITÉS COGNIFIT AIENT ÉTÉ INFORMÉES OU NON DE LA POSSIBILITÉ DUDIT DOMMAGE, MÊME DANS L'HYPOTHÈSE OÙ UN RECOURS LIMITÉ DÉFINI DANS LES PRÉSENTES N'ATTEINT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL.

EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ TOTALE DES ENTITÉS COGNIFIT DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX PRÉSENTES CONDITIONS, OU DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DES SERVICES NE POURRA DEPASSER CENT DOLLARS (100 USD) OU LE MONTANT QUE VOUS NOUS AVEZ VERSÉ AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS.

LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DES DOMMAGES DÉFINIS CI-DESSUS SONT DES ÉLÉMENTS ESSENTIELS DU FONDEMENT DE LA TRANSACTION ENTRE LES ENTITÉS COGNIFIT ET VOUS.

CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, ET LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS QUI PRÉCÈDENT PEUVENT DONC NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLES.

22. Résolution de Litige

Nous tentons de fournir des règles claires de manière à pouvoir limiter ou, avec un peu de chance, éviter les litiges entre vous et nous. Si un litige survient, toutefois, il est utile de savoir à l’avance à quel endroit il peut être résolu et quelles lois s’appliquent.

En cas de réclamation, de motif d’action ou de litige à notre encontre découlant des présentes Conditions ou des Services ou en lien avec ceux-ci (« réclamation »), vous acceptez qu’ils soient résolus exclusivement devant les tribunaux de la ville de San Francisco, Californie. Vous acceptez également de vous soumettre à la compétence personnelle de l’un de ces tribunaux dans le cadre de telles actions, et que le droit de l’État de Californie régisse les présentes Conditions et toute réclamation, sans égard aux dispositions en matière de conflits de lois.

23. Dispositions Générales

Sauf disposition contraire mentionnée dans les présentes, les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre CogniFit et vous concernant les Services, et les présentes Conditions remplacent et se substituent à tout arrangement ou accord préalable oral ou écrit entre CogniFit et vous concernant les Services et le Contenu.

Nous vous informerons avant de procéder à des changements importants des présentes Conditions et vous donnerons la possibilité de consulter les Conditions modifiées avant de continuer à utiliser les Services. Lorsque vous utilisez les Services après l'entrée en vigueur d'une modification, vous nous communiquez ainsi votre acceptation des Conditions modifiées.

Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent estime que l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions est invalide ou inapplicable, ladite disposition sera appliquée dans toute la mesure possible et les autres dispositions des présentes Conditions demeureront pleinement en vigueur.

Vous ne pouvez pas céder, déléguer ou transférer les présentes Conditions, par opération de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de CogniFit. Toute tentative de votre part de céder ou de transférer les présentes Conditions, sans le consentement susmentionné, sera nulle et non avenue. CogniFit peut céder ou transférer librement les présentes Conditions sans restriction. Sous réserves des éléments susmentionnés, les présentes Conditions seront contraignantes et au bénéfice des parties, de leurs successeurs et cessionnaires autorisés.

Tout avis ou autre communication fournis par CogniFit en vertu des présentes Conditions, y compris ceux concernant des modifications des présentes Conditions, seront fournis : (i) par courriel ou (ii) par voie postale aux Services. Pour les avis remis par courriel, la date de réception du message sera celle à laquelle l'avis a été transmis.

Le manquement de CogniFit à faire appliquer tout droit ou disposition des présentes Conditions ne saura être considéré comme une renonciation audit droit ou à ladite disposition. La renonciation de tout tel droit ou disposition entrera uniquement en vigueur si elle a été effectuée par écrit et signée par un représentant autorisé de CogniFit. Sauf disposition contraire expressément mentionnée dans les présentes Conditions, l'exercice par l'une ou l'autre des parties de ses recours en vertu des présentes Conditions se fera sans préjudice de ses autres recours, en vertu des présentes Conditions ou autrement.

24. Des Conditions Supplémentaires Peuvent s’Appliquer

Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer à certains produits et services. En cas de conflit entre les présentes Conditions et toutes conditions supplémentaires, les conditions supplémentaires prévaudront.

25. Nous contacter

Veuillez nous contacter si vous avez des questions concernant les présentes conditions soit par courriel à support@cognifit.com ou à notre adresse postale ci-dessous :

CogniFit, Inc.
Attn l'attention de : Legal Department (Terms of Service)
600 California Street, 11th Floor
San Francisco, CA 94108 USA

Actualisation : 09 de Septiembre de 2021